Mentions légales

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Éditeur

TrustBabySit (Akalem Corp)

Éditeur : Mohamed Romani

Entrepreneur individuel

SIREN : 105 375 174

Siège social : 19 rue Achille Viadieu, 31400 Toulouse, France

Contact : trustbabysit@gmail.com

TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base).

Directeur de la publication

Mohamed Romani, en qualité d'éditeur.

Hébergement applicatif

Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site : cloudflare.com

Hébergement base de données & authentification

Supabase, Inc. (infrastructure AWS — région UE / Irlande)
970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992
Site : supabase.com

Paiements

Stripe Payments Europe, Ltd.
The One Building, 1 Grand Canal Street Lower, Dublin 2, Irlande

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur l'application (textes, logos, interface, code) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon (art. L335-2 CPI).

Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées mais ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du service.

Signalement de contenus illicites

Tout contenu manifestement illicite peut être signalé à trustbabysit@gmail.com conformément à l'article 6-I-5 de la LCEN.